Conditions de Résiliation

Résiliation par l’artiste:

L’artiste, le Créateur peut demander la résiliation de son contrat en adressant une lettre avec accusé de réception un mois avant la date d’expiration de la durée initiale du présent contrat ou de l’une des périodes résultant de sa reconduction tacite.

Résiliation par Si Bel Art:

Si Bel Art se réserve le droit de résilier le présent contrat et interrompre immédiatement l’accès au site, sans préavis ni indemnité, en cas de non-respect par l’artiste d'une quelconque des clauses mentionnées dans les présentes.

Conditions de résiliation :

L’artiste, le créateur est redevable du montant de l’abonnement restant à courir pour sa durée minimale. Toute période commencée est due. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Sauvegarde des données :

En cas de résiliation, les contenus informatiques (images des œuvres, descriptifs, …) seront conservés pendant une durée de 3 mois afin de permettre à l’artiste, au Créateur de se réinscrire.